Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU CARUEL
Numéro de dépôt :
922819
Date de dépôt :
20/03/1975
Lieu de dépôt :
Blaye
Présentation de la marque CHATEAU CARUEL
Déposée le 20 mars 1975 par monsieur Auduteau (Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Blaye), la marque française « CHATEAU CARUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU CARUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU CARUEL est expirée depuis le 20 mars 1985.
Auduteau (Francis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-458